mentions légales


mmd-papillonne

Martine Moos-Duc

allée de Bretagne

69005 Lyon

France

tél : +33(0) 6. 73. 36. 06. 43

courriel : voir page contact

CM Lyon SIRET  78880007600010

micro-entreprise

***

Tous droits réservés. All rights reserved.

L’ensemble du site et son contenu comprenant les créations originales de Martine Moos-Duc, est protégé par le LE DROIT D’AUTEUR.

Le droit d’auteur français est le droit des créateurs.

Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que

« l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

Le site est élaboré par Martine Moos-Duc qui est aussi directeur de la publication sur la plateforme JIMDO fr.jimdo.com 

La reproduction du site, même partielle, est strictement interdite.